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Keeping Newcastle Warm

Affaire C-353/00.

Date de l’arrêt
Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 juin 2002.
Parties
Keeping Newcastle Warm Limited contre Commissioners of Customs and Excise.

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Cité par 5

  • Le Rayon d’Or · C-151/132014
  • T-225/07 · T-225/07 (hors de ce corpus)
  • C-87/23 · C-87/23 (hors de ce corpus)
  • C-149/01 · C-149/01 (hors de ce corpus)
  • C-615/23 · C-615/23 (hors de ce corpus)

Cite 2