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Dressuurstal Jespers

Affaire C-233/05.

Date de l’arrêt

Ordonnance de la Cour (sixième chambre) du 1er juin 2006.

Parties

V.O.F. Dressuurstal Jespers contre Inspecteur van de Belastingdienst/Zuidwest/kantoor Breda van de rijksbelastingdienst.

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